Contrat de sponsoring

Article 1 : Objet du contrat

L'entreprise apporte son soutien en 2009 à la guilde « X » en :

mettant à la disposition des membres un serveur Team Speak 40 slots;
Fournissant des T-shirt personnalisés.

Article 2 : Avantage en nature

L'entreprise fournira à la guilde le matériel suivant :

- Un serveur Team Speak 40 slots à partir de décembre 2009;
- Des T-shirt personnalisés qui seront remis au représentant de la guilde en décembre 2009.

Article 3 : Obligation de la guilde

3.1 : diffuser l'image de l'entreprise sur les supports de communication

Présence du logo et de la bannière publicitaire de l'entreprise sur le forum et tout support de communication de la guilde (flyer, vidéos...).

3.2 : Obligation de non-concurrence et de confidentialité

La guilde s'engage à ne pas faire de publicité pour une marque concurrente de l'entreprise agissant dans le même domaine d'activité, sous quelques forme que ce soit, sans un accord préalable écrit de l'entreprise.

Chacune des parties s'engage à considérer les closes du présent contrat comme étant confidentielles et à ne pas les communiquer à des tiers, sans un accord préalable de l'une ou l'autre des parties.

Article 4 : Durée de la présente convention


La location du serveur Team Speak 40 slots se déroulera sur une période de 12 mois à compter de Décembre 2009, pour un montant de 100,8 € TTC (soi 8,4 € TTC /mois).


Article 5 : Résiliation et annulation de l'action

Le présent contrat sera résilié de plein droit à tout moment et sans préavis, au cas où l'une des parties manqueraient gravement à ses obligations contractuelles.



Fait à................................................................................, le : .......................................................



En deux exemplaires originaux



Signature des représentants des deux parties :


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